Europe
Projet d’interdiction du plomb (Règlement REACH) et incidence sur les secteurs et activités du patrimoine – Rapport au nom de la Commission des affaires européennes
Le 21 juillet 2022, la Sénatrice Catherine MORIN-DESAILLY et son collègue Louis-Jean de NICOLAY (Sarthe) ont présenté leur rapport sur le projet d’interdiction du plomb
Programme d’action numérique de l’Union européenne à l’horizon 2030 – Mes recommandations au nom de la commission des Affaires Européennes du Sénat – 14 juin 2022
Le 14 juin 2022, Catherine MORIN-DESAILLY et sa collègue Florence BLATRIX-CONTAT, une présente une proposition de résolution européenne ainsi qu’un avis politique sur le programme
L’Europe de la Culture et du Patrimoine – Mon rapport fait au nom de la Commission des Affaires Européennes du Sénat
Le patrimoine européen est un témoignage vivant de l’histoire de l’Europe, de sa construction, de son identité. Il n’est pas fait que de vieilles pierres
Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l’art – Seconde lecture par le Sénat – Discussion Générale – 22 février 2022
Ce mardi 22 février 2022, Catherine MORIN-DESAILLY, Sénatrice de la Seine-Maritime, est intervenue au nom de son groupe, l’Union Centriste, dans le cadre de l’examen
Proposition de Loi visant à encourager l’usage du contrôle parental des objets connectés à Internet – Discussion Générale – 9 février 2022
Ce mercredi 9 février 2022, Catherine MORIN-DESAILLY, Sénatrice de la Seine-Maritime, est intervenue au nom de son groupe, l’Union Centriste, avec sa collègue Amel GACQUERRE