Normandie
Visite au Salon International de l’Agriculture – 27 février 2023
Lundi 27 février 2023, journée au Salon International de l’Agriculture pour Catherine Morin-Desailly. La Normandie, reflet d’une terre d’excellence laitière, céréalière et d’élevage, productrice de
Question écrite – Calendrier des écrits d’enseignement de spécialité du baccalauréat
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur le resserrement des programmes d’examen pour les écrits
Question écrite – Contrats d’engagement républicain des associations et subvention de ces dernières par les collectivités
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer sur les contrats d’engagements républicains des associations et la subvention de
Question écrite – Financement de la mise à disposition de l’accompagnant d’élève en situation de handicap sur le temps méridien dans une école privée
Mme Catherine Morin-Desailly appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse s’agissant du financement de la mise à disposition d’une
Question orale – Prise en charge financière de la rénovation des ponts suite au plan national de diagnostics des ponts et ouvrages publics – 6 octobre 2022
Ce jeudi 6 octobre 2022, Catherine Morin-Desailly est intervenue lors d’une séance de questions orales afin d’interpeller le gouvernement sur la prise en charge financière
Question écrite – Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d’épuration urbaines
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et
Question écrite – Délais de délivrance d’une nouvelle pièce d’identité
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer sur les délais de délivrance des cartes nationales d’identité (CNI) et des
Question écrite – Situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps méridien
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la mise à disposition des accompagnants des
Proposition de loi relative au retour et à la circulation des biens culturels appartenant aux collections publiques – Adoption du texte par le Sénat le 10 janvier 2021
Le lundi 10 janvier 2021, le Sénat a examiné la Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux