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Question écrite – Évaluation du dispositif « Culture à l’hôpital » et des programmes d’accès à la culture dans les hôpitaux
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de Mme la ministre de la culture sur le dispositif « Culture à l’hôpital » et, plus largement, sur les
Réponse à la question écrite relative au lancement en Europe d’un nouveau service d’Amazon
J’avais déposé, le 2 novembre 2023, une question écrite à l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et
Réponse à la question écrite relative à la situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur (ESAS)
J’avais déposé, le 19 octobre 2023, une question écrite à l’attention de la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la situation des
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France – Intervention lors de la discussion générale – 14 février 2024
Ce mercredi 14 février 2024, Catherine Morin-Desailly, Sénatrice de la Seine-Maritime, est intervenue dans le cadre de la discussion générale de la proposition de loi
Réponse à la question écrite relative à la situation des propriétaires de mobil-home
J’avais déposé le 6 octobre 2022, une question écrite à l’attention du ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion
Question d’actualité au Gouvernement – Cédric O : conflit d’intérêt entre position au Comité de l’intelligence artificielle générative et fonctions au sein de la Licorne Mistral AI
Ce mercredi 20 décembre, Catherine Morin-Desailly a interpellé la Première Ministre sur le conflit d’intérêt de l’ancien Ministre en charge du Numérique, Cédric O, entre
Discussion Générale – Adoption Conclusions CMP Proposition de loi Restes Humains – 18 décembre 2023
Le lundi 18 décembre, Catherine Morin-Desailly a introduit la discussion visant à adopter les conclusions de la Commission mixte paritaire sur la proposition de loi
Répartition de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau dans le cadre d’une installation de production d’électricité d’origine nucléaire
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la répartition de l’imposition forfaitaire
Remboursement des aides perçues par les collectivités dans le cadre du filet anti-inflation
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur le remboursement des aides