Numérique
L’épidémie de Covid-19 nous pousse à repenser l’organisation de notre offre pédagogique à l’heure numérique
27 mars 2020 Depuis le 16 mars 2020, nos écoles, collèges et lycées se sont vidés de leurs élèves pour n’accueillir que les enfants des
27 mars 2020
Nouvelle lecture proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
Séance publique du 26 février 2020
26 février 2020
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
Séance publique du 19 février 2020
19 février 2020
Financement de l’audiovisuel public : la commission de la culture souhaite poursuivre les travaux sur la modernisation de la contribution à l’audiovisuel public
Communiqué de presse Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 30 janvier 2020 Lors du débat sur le projet de
30 janvier 2020
Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
Séance publique du 17 décembre 2019
17 décembre 2019
Lutte contre la haine sur Internet : les commissions du Sénat font le choix de l’équilibre entre lutte contre les contenus haineux et respect de la liberté d’expression
Communiqué de presseCommission des lois, des affaires économiques et de la culture du Sénat Paris, le 11 décembre 2019 Le 11 décembre 2019, la commission
11 décembre 2019
Projet de loi de finances pour 2020 – mission Médias, livre et industries culturelles
Séance publique du 5 décembre 2019
5 décembre 2019
Droits voisins des agences de presse et des éditeurs de presse : le Sénat dénonce la décision de Google de contourner délibérément la législation en vigueur
Communiqué de presseCommission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 26 septembre 2019 Le principe des droits voisins des agences de
26 septembre 2019
23 juillet 2019