Société
Débat Préalable au Conseil Européen des 16 et 17 décembre 2021 – Intervention dans l’hémicycle – 08/12/2021
Le mercredi 8 décembre 2021, la Sénatrice est intervenue au nom de son groupe Union Centriste dans le cadre du débat préalable au Conseil Européen
Débat préalable au Conseil Européen des 21 et 22 octobre 2021 – Intervention au Sénat – 13 octobre 2021
Le mercredi 13 octobre 2021, Catherine Morin-Desailly, Sénatrice de la Seine-Maritime et membre de la Commission des Affaires européennes du Sénat, est intervenue dans le
Conclusions de la Commission Mixte Paritaire du Projet de loi œuvres culturelles à l’ère numérique – Intervention lors de la Discussion Générale – 21 septembre 2021
Ce mardi 21 septembre 2021, Catherine Morin-Desailly, Sénatrice de la Seine-Maritime, est intervenue au nom du groupe Union Centriste dans le cadre des conclusions de
Question écrite – Suivi épidémiologique et sanitaire des populations touchées par les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
Mme Catherine Morin Desailly attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le suivi épidémiologique et sanitaire des populations touchées par
Proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs – Intervention de Catherine Morin-Desailly en Discussion Générale – Mardi 8 juin 2021
Le Mardi 8 juin 2021, la Sénatrice Catherine Morin-Desailly est intervenue au nom du groupe Union Centriste lors de la discussion générale sur la proposition
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique – Intervention de Catherine Morin-Desailly – 20 mai 2021
Le jeudi 20 mai 2021, la Sénatrice Catherine Morin-Desailly est intervenue au nom du groupe Union Centriste dans le cadre de l’examen du projet de
Question écrite – Représentation dans les organismes de logements sociaux des associations indépendantes de locataires
Mme Catherine Morin-Desailly appelle l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement , sur la situation des
Intervention en tant que rapporteure sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
Séance publique du 15 décembre 2020