Vie des Territoires
Conclusions de la Commission Mixte Paritaire du Projet de loi œuvres culturelles à l’ère numérique – Intervention lors de la Discussion Générale – 21 septembre 2021
Ce mardi 21 septembre 2021, Catherine Morin-Desailly, Sénatrice de la Seine-Maritime, est intervenue au nom du groupe Union Centriste dans le cadre des conclusions de
Question écrite – Suivi épidémiologique et sanitaire des populations touchées par les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol de Rouen
Mme Catherine Morin Desailly attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le suivi épidémiologique et sanitaire des populations touchées par
Proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs – Intervention de Catherine Morin-Desailly en Discussion Générale – Mardi 8 juin 2021
Le Mardi 8 juin 2021, la Sénatrice Catherine Morin-Desailly est intervenue au nom du groupe Union Centriste lors de la discussion générale sur la proposition
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique – Intervention de Catherine Morin-Desailly – 20 mai 2021
Le jeudi 20 mai 2021, la Sénatrice Catherine Morin-Desailly est intervenue au nom du groupe Union Centriste dans le cadre de l’examen du projet de
Question écrite – Convention d’objectifs et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l’État
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation à propos de la négociation de la convention d’objectifs et de gestion
Débat sur l’Accord de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et l’Union Européenne
Catherine Morin-Desailly a interpellé, mercredi 3 mars, le Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes sur la
Question orale au Gouvernement – Projet de Contournement Est de Rouen
J’ai interrogé, lors des questions orales de ce mardi 19 janvier, le Ministre délégué auprès de la Ministre de la Transition écologique, chargé des transports,