Toutes les actualités nationales
Question orale Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA)
Séance publique du 3 mars 2020
3 mars 2020
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication salue le choix de la commission spéciale sur le projet de loi ASAP de maintenir les décisions concernant les labels de la création artistique entre les mains du ministre chargé de la culture
Communiqué de presseCommission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 26 février 2020 Les membres de la commission de la culture,
27 février 2020
Nouvelle lecture proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
Séance publique du 26 février 2020
26 février 2020
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
Séance publique du 19 février 2020
19 février 2020
Violences sexuelles dans le sport : la commission de la culture prévoit d’auditionner la ministre des sports et entendre les sportives victimes de ces pratiques inacceptables
Communiqué de presse Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 6 février 2020 « Les sportives qui prennent la parole pour
6 février 2020
Financement de l’audiovisuel public : la commission de la culture souhaite poursuivre les travaux sur la modernisation de la contribution à l’audiovisuel public
Communiqué de presse Commission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 30 janvier 2020 Lors du débat sur le projet de
30 janvier 2020
14 janvier 2020
Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
Séance publique du 17 décembre 2019
17 décembre 2019
Lutte contre la haine sur Internet : les commissions du Sénat font le choix de l’équilibre entre lutte contre les contenus haineux et respect de la liberté d’expression
Communiqué de presseCommission des lois, des affaires économiques et de la culture du Sénat Paris, le 11 décembre 2019 Le 11 décembre 2019, la commission
11 décembre 2019