Culture
Proposition de loi relative au retour et à la circulation des biens culturels appartenant aux collections publiques – Adoption du texte par le Sénat le 10 janvier 2021
Le lundi 10 janvier 2021, le Sénat a examiné la Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux
Napoléon restera sur la place de l’Hôtel de ville de Rouen
Communiqué de presse La mairie de Rouen a enfin rendu public les résultats de la votation sur l’avenir de la statue de Napoléon qu’elle avait
Souveraineté Numérique : une indispensable régulation des plateformes
Le mercredi 7 octobre, la Commission des affaires européennes du Sénat, dont je suis membre, a présenté le rapport d’information que j’ai réalisé avec ma
Conclusions de la Commission Mixte Paritaire du Projet de loi œuvres culturelles à l’ère numérique – Intervention lors de la Discussion Générale – 21 septembre 2021
Ce mardi 21 septembre 2021, Catherine Morin-Desailly, Sénatrice de la Seine-Maritime, est intervenue au nom du groupe Union Centriste dans le cadre des conclusions de
Proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs – Intervention de Catherine Morin-Desailly en Discussion Générale – Mardi 8 juin 2021
Le Mardi 8 juin 2021, la Sénatrice Catherine Morin-Desailly est intervenue au nom du groupe Union Centriste lors de la discussion générale sur la proposition
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique – Intervention de Catherine Morin-Desailly – 20 mai 2021
Le jeudi 20 mai 2021, la Sénatrice Catherine Morin-Desailly est intervenue au nom du groupe Union Centriste dans le cadre de l’examen du projet de