Société
Question écrite – Évaluation du dispositif « Culture à l’hôpital » et des programmes d’accès à la culture dans les hôpitaux
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de Mme la ministre de la culture sur le dispositif « Culture à l’hôpital » et, plus largement, sur les
Réponse à la question écrite relative à la situation des propriétaires de mobil-home
J’avais déposé le 6 octobre 2022, une question écrite à l’attention du ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion
Question d’actualité au Gouvernement – Cédric O : conflit d’intérêt entre position au Comité de l’intelligence artificielle générative et fonctions au sein de la Licorne Mistral AI
Ce mercredi 20 décembre, Catherine Morin-Desailly a interpellé la Première Ministre sur le conflit d’intérêt de l’ancien Ministre en charge du Numérique, Cédric O, entre
Discussion Générale – Adoption Conclusions CMP Proposition de loi Restes Humains – 18 décembre 2023
Le lundi 18 décembre, Catherine Morin-Desailly a introduit la discussion visant à adopter les conclusions de la Commission mixte paritaire sur la proposition de loi
Remboursement des aides perçues par les collectivités dans le cadre du filet anti-inflation
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur le remboursement des aides
Question écrite – Lancement en Europe d’un nouveau service d’Amazon
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé
Question écrite – Situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur
Mme Catherine Morin-Desailly attire l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la situation des enseignants du secondaire affectés dans
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique – Discussion Générale – 4 juillet 2023
Ce mardi 4 juillet, Catherine Morin-Desailly est intervenue lors de la discussion générale du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique. Présidente
Question orale – Situation de l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Normandie – 16 mai 2023
Le mardi 16 mai 2023, Catherine MORIN-DESAILLY a interpellé le Gouvernement sur la situation de l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Normandie, située à Darnétal. L’établissement,