Aménagement du territoire
Question orale Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA)
Séance publique du 3 mars 2020
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication salue le choix de la commission spéciale sur le projet de loi ASAP de maintenir les décisions concernant les labels de la création artistique entre les mains du ministre chargé de la culture
Communiqué de presseCommission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 26 février 2020 Les membres de la commission de la culture,
Moderniser la régulation du marché de l’art
Communiqué de presse Paris, le 24 octobre 2019 La proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l’art déposée par Catherine Morin-Desailly,
Nouveaux territoires de l’éducation : la mission d’information du Sénat propose 15 recommandations permettant une meilleure prise en compte des spécificités des écoles de nos territoires
Communiqué de presseCommission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 17 octobre 2019 Laurent Lafon et Jean-Yves Roux, rapporteurs de la
L’ouverture à la concurrence du réseau ferroviaire français : les apports du Sénat déterminants pour l’aménagement des territoires
Au terme de 25 heures de débats, le Sénat a adopté en première lecture, le 5 juin 2018, le projet de loi pour un nouveau
« Quand François Mitterrand croise Gustave Flaubert et Guillaume le Conquérant ! »
Le 7 juillet prochain, en début d’après-midi, le Maire de Rouen dévoilera, lors de l’ouverture officielle de Rouen sur mer, la plaque « Allée François
Pont Colbert ne sera pas détruit !
Je salue la décision prise par le comité syndical du port de Dieppe de rénover le Pont Colbert de Dieppe, pont tournant construit en 1889, et
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : un accord marqué par les apports du Sénat
Hier nous sommes parvenus à un accord avec les député sur ce long texte de loi , au terme de deux lectures dans chaque chambre