Aménagement du territoire
Moderniser la régulation du marché de l’art
Communiqué de presse Paris, le 24 octobre 2019 La proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l’art déposée par Catherine Morin-Desailly,
Nouveaux territoires de l’éducation : la mission d’information du Sénat propose 15 recommandations permettant une meilleure prise en compte des spécificités des écoles de nos territoires
Communiqué de presseCommission de la culture, de l’éducation et de la communication Paris, le 17 octobre 2019 Laurent Lafon et Jean-Yves Roux, rapporteurs de la
L’ouverture à la concurrence du réseau ferroviaire français : les apports du Sénat déterminants pour l’aménagement des territoires
Au terme de 25 heures de débats, le Sénat a adopté en première lecture, le 5 juin 2018, le projet de loi pour un nouveau
« Quand François Mitterrand croise Gustave Flaubert et Guillaume le Conquérant ! »
Le 7 juillet prochain, en début d’après-midi, le Maire de Rouen dévoilera, lors de l’ouverture officielle de Rouen sur mer, la plaque « Allée François
Pont Colbert ne sera pas détruit !
Je salue la décision prise par le comité syndical du port de Dieppe de rénover le Pont Colbert de Dieppe, pont tournant construit en 1889, et
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : un accord marqué par les apports du Sénat
Hier nous sommes parvenus à un accord avec les député sur ce long texte de loi , au terme de deux lectures dans chaque chambre
Situation des trains normands
Alors que le Président de la Région Normandie, Hervé MORIN, vient d’annoncer ce jour l’engagement de l’Etat à fournir de nouveaux trains Intercités pour les
Conclusions du rapport Duron
En novembre dernier, le Député du Calvados, Président de la Commission Mobilité 21, Philippe DURON était missionné par le Secrétaire d’Etat en charge des Transports